Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les BD Citoyennes
PAGES Benjamin

Numéro de dépôt :
4008446
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/05/2023
Les BD Citoyennes de PAGES Benjamin

Présentation de la marque Les BD Citoyennes

Déposée le 30 mai 2013 par PAGES Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les BD Citoyennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est PAGES Benjamin domicilié(e) 2 Route de St Robert - 33210 - PUJOLS SUR CIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENJAMIN PAGES domicilié(e) 2 route de St Robert - 33210 - PUJOLS SUR CIRON - France.

La marque Les BD Citoyennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les BD Citoyennes est expirée depuis le 30 mai 2023.

PAGES Benjamin a également déposé les autres marques suivantes : LES SETS DE TABLE CITOYENS , Les aventures de Gastounet Agent très spécial


PAGES Benjamin - 2 Route de St Robert - 33210 - PUJOLS SUR CIRON - France


BENJAMIN PAGES - 2 route de St Robert - 33210 - PUJOLS SUR CIRON - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Education et sensibilisation à des thèmes citoyens comme : la sécurité routière, l'écologie, le développement durable, la santé, le civisme, en direction des enfants et des parents, à travers des bandes dessinées, imprimées sur papier, ou sur support électronique. Publication de bandes dessinées. Affiches ; magazine, livres, bandes dessinées journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.